Politique de confidentialité et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : LA BRASSERIE DU 19 JUIN
Forme juridique : SARL
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000,00 €
889 943 783 R.C.S. Vesoul
Numéro de TVA : FR63889943783
SIRET : 88994378300023
Siège social : 22 RUE ROBERT FONTESSE, 70000 VESOUL
Responsable de la publication : Coeffic Sylvain , Depit Guillaume
📧 Contact : sylvaincraft1906@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
INFOMANIAK
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Suisse
📞 +41 22 820 35 55
Politique de confidentialité :
https://www.infomaniak.com/fr/cgv/politique-de-confidentialite
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par :
M Development
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.